Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS NANTAISES (S.A.)
LES MAISONS RENNAISES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1696582
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2000

Présentation de la marque LES MAISONS NANTAISES (S.A.)

Déposée le 15 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LES MAISONS RENNAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MAISONS NANTAISES (S.A.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MAISONS RENNAISES domicilié(e) 7 et 9 rue de Nemours, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRICET Jean-Claude, Président Directeur Général - France.

La marque LES MAISONS NANTAISES (S.A.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS NANTAISES (S.A.) est expirée depuis le 15 février 2000.

LES MAISONS RENNAISES a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSTRUCTIONS FOUGERAISES , Les CONSTRUCTION DE LA MAYENNE Plus qu'une maison, un projet de vie ! , Les MAISONS MALOUINES Plus qu'une maison, un projet de vie ! , Les MAISONS DU PAYS D'ANJOU Plus qu'une maison, un projet de vie ! , LES CONSTRUCTIONS DE LA MAYENNE , Plus qu'une maison, un projet de vie ! , LES MAISONS DU PAYS D ANJOU , LES MAISONS RENNAISES , LES MAISONS DE BRIERE , LES MAISONS MALOUINES


LES MAISONS RENNAISES (S.A.) - 7 et 9 rue de Nemours, 35000 RENNES - France


Monsieur BRICET Jean-Claude, Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Construction de Maisons Individuelles ou tout autre bâtiment (Immeubles collectifs, bureaux, etc.), Promotion Immobilière